Descripteurs
> 2810 organisation judiciaire > justice > juridiction > juridiction judiciaire > juridiction pénale
juridiction pénaleVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (2)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
Conseiller à la cour d'appel in Citoyen junior, 4 (décembre 2010)
[article]
Titre : Conseiller à la cour d'appel Type de document : texte imprimé Année : 2010 Article : p. 26-29
in Citoyen junior > 4 (décembre 2010)Descripteurs : cour d'appel / juridiction civile / juridiction judiciaire / juridiction pénale Résumé : Pour bien comprendre le travail d'un conseiller ou d'une conseillère à la cour d'appel, il est nécessaire de connaître le fonctionnement même de la Cour. Tu as sûrement entendu parler des juridictions françaises, Cour de cassation, tribunal d'instance, Conseil des prud'hommes, etc., mais sais-tu quel est leur rôle? Ce mois-ci tu pourras observer celui d'une cour d'appel.
Nature du document : documentaire [article] Conseiller à la cour d'appel [texte imprimé] . - 2010 . - p. 26-29.
in Citoyen junior > 4 (décembre 2010)
Descripteurs : cour d'appel / juridiction civile / juridiction judiciaire / juridiction pénale Résumé : Pour bien comprendre le travail d'un conseiller ou d'une conseillère à la cour d'appel, il est nécessaire de connaître le fonctionnement même de la Cour. Tu as sûrement entendu parler des juridictions françaises, Cour de cassation, tribunal d'instance, Conseil des prud'hommes, etc., mais sais-tu quel est leur rôle? Ce mois-ci tu pourras observer celui d'une cour d'appel.
Nature du document : documentaire La justice en France : comment ça marche ? in Histoire junior. Hors série, 3 (juin 2015)
[article]
Titre : La justice en France : comment ça marche ? Type de document : texte imprimé Année : juin 2015 Article : p. 8-15
in Histoire junior. Hors série > 3 (juin 2015)Descripteurs : jugement / juridiction administrative / juridiction civile / juridiction pénale / juridiction pour mineurs / juridiction professionnelle / jurisprudence / législation / métier : justice / présomption d'innocence / tribunal correctionnel Résumé : Dossier sur le fonctionnement de la justice en France : les grands principes, les textes et les lois, les différents tribunaux, les délibérations des juges, les condamnations et les peines, les métiers de la justice. Nature du document : documentaire [article] La justice en France : comment ça marche ? [texte imprimé] . - juin 2015 . - p. 8-15.
in Histoire junior. Hors série > 3 (juin 2015)
Descripteurs : jugement / juridiction administrative / juridiction civile / juridiction pénale / juridiction pour mineurs / juridiction professionnelle / jurisprudence / législation / métier : justice / présomption d'innocence / tribunal correctionnel Résumé : Dossier sur le fonctionnement de la justice en France : les grands principes, les textes et les lois, les différents tribunaux, les délibérations des juges, les condamnations et les peines, les métiers de la justice. Nature du document : documentaire