Elaboration d'un texte communautaire in La Documentation photographique, 8008 (avril 1999)

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. [article]  inLa Documentation photographique > 8008 (avril 1999) Titre : Elaboration d'un texte communautaire Type de document : texte imprimé Année : 1999 Article : p. 24-25 Descripteurs : 1990- / législation / pays de l'Union européenne / pouvoir législatif / Union européenne Résumé : Schéma du processus d'élaboration progressive d'un texte communautaire et de son adoption dans l'Union européenne après le traité d'Amsterdam. les différentes consultations et navettes. Nature du document : documentaire [article] Elaboration d'un texte communautaire [texte imprimé] . - 1999 . - p. 24-25. in La Documentation photographique > 8008 (avril 1999) Descripteurs : 1990- / législation / pays de l'Union européenne / pouvoir législatif / Union européenne Résumé : Schéma du processus d'élaboration progressive d'un texte communautaire et de son adoption dans l'Union européenne après le traité d'Amsterdam. les différentes consultations et navettes. Nature du document : documentaire

Le pouvoir législatif allemand in Citoyen junior, 3 (novembre 2010)

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. [article]  inCitoyen junior > 3 (novembre 2010) Titre : Le pouvoir législatif allemand Type de document : texte imprimé Année : 2010 Article : p. 18-21 Descripteurs : Allemagne / législation / pouvoir législatif Résumé : Les États d'Europe présentent certaines différences. C'est à la fois ce qui constitue l'intérêt et la complexité de l'Europe. Si un socle commun existe, la culture n'est pourtant pas la même partout. Plusieurs régimes politiques sont aussi représentés en Europe. A titre d'exemple, effectuons un petit voyage au coeur du système allemand d'élaboration des lois. Nature du document : documentaire [article] Le pouvoir législatif allemand [texte imprimé] . - 2010 . - p. 18-21. in Citoyen junior > 3 (novembre 2010) Descripteurs : Allemagne / législation / pouvoir législatif Résumé : Les États d'Europe présentent certaines différences. C'est à la fois ce qui constitue l'intérêt et la complexité de l'Europe. Si un socle commun existe, la culture n'est pourtant pas la même partout. Plusieurs régimes politiques sont aussi représentés en Europe. A titre d'exemple, effectuons un petit voyage au coeur du système allemand d'élaboration des lois. Nature du document : documentaire

Les pouvoirs et le citoyen : IVe - Ve Républiques / Sabine Jansen in La Documentation photographique, 8017 (octobre 2000)

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. [article]  inLa Documentation photographique > 8017 (octobre 2000) Titre : Les pouvoirs et le citoyen : IVe - Ve Républiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Sabine Jansen, Auteur Année : 2000 Article : p. 1-63 Descripteurs : 1945- / Cinquième République : 1958- / France / pouvoir exécutif / pouvoir judiciaire / pouvoir législatif / Quatrième République : 1946-1958 Résumé : Dossier : évolution des textes et institutions, des rapports entre les citoyens et l'Etat en France depuis 1945 sous les IVe et Ve Républiques. Analyse des pratiques des fondateurs de ces institutions. Nature du document : documentaire [article] Les pouvoirs et le citoyen : IVe - Ve Républiques [texte imprimé] / Sabine Jansen, Auteur . - 2000 . - p. 1-63. in La Documentation photographique > 8017 (octobre 2000) Descripteurs : 1945- / Cinquième République : 1958- / France / pouvoir exécutif / pouvoir judiciaire / pouvoir législatif / Quatrième République : 1946-1958 Résumé : Dossier : évolution des textes et institutions, des rapports entre les citoyens et l'Etat en France depuis 1945 sous les IVe et Ve Républiques. Analyse des pratiques des fondateurs de ces institutions. Nature du document : documentaire