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Documents disponibles dans cette catégorie (5)



[article]
Titre : Copies conformes ! Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniel Fondanèche, Auteur Année : 1993 Article : p. 64-66
in Inter C.D.I. > 125 (septembre-octobre 1993)Descripteurs : ministère de l'Education nationale / photocopie / propriété littéraire et artistique Résumé : Réflexions sur l'accord du 16 mars 1993 relatif à la limitation des photocopies dans les établissements scolaires. Analyse des principes et de l'essentiel du texte en matière de photocopies. Le point sur la protection des oeuvres intellectuelles
Nature du document : documentaire [article] Copies conformes ! [texte imprimé] / Daniel Fondanèche, Auteur . - 1993 . - p. 64-66.
in Inter C.D.I. > 125 (septembre-octobre 1993)
Descripteurs : ministère de l'Education nationale / photocopie / propriété littéraire et artistique Résumé : Réflexions sur l'accord du 16 mars 1993 relatif à la limitation des photocopies dans les établissements scolaires. Analyse des principes et de l'essentiel du texte en matière de photocopies. Le point sur la protection des oeuvres intellectuelles
Nature du document : documentaire
[article]
Titre : Droits d'auteur, les créateurs protégés Type de document : texte imprimé Auteurs : Amélie Calmettes, Auteur Année : février 2013 Article : p. 12-25
in Citoyen junior > 28 (février 2013)Descripteurs : droit d'auteur / propriété littéraire et artistique Résumé : Tout artiste crée des oeuvres à partir dun travail, dune réflexion, dune sensibilité, dune habileté qui leur sont propres. Dès lors, chacun deux a un lien très personnel avec la ou les oeuvre(s) dont il est lauteur. Pour cette raison, les artistes sont titulaires de droits sur leurs oeuvres. Cela leur permet de contrôler les utilisations ou les commercialisations qui en sont faites. Ils peuvent ainsi interdire à quiconque de copier ou dimiter leurs oeuvres sans autorisation. Cest ce que lon appelle le droit dauteur. Nature du document : documentaire [article] Droits d'auteur, les créateurs protégés [texte imprimé] / Amélie Calmettes, Auteur . - février 2013 . - p. 12-25.
in Citoyen junior > 28 (février 2013)
Descripteurs : droit d'auteur / propriété littéraire et artistique Résumé : Tout artiste crée des oeuvres à partir dun travail, dune réflexion, dune sensibilité, dune habileté qui leur sont propres. Dès lors, chacun deux a un lien très personnel avec la ou les oeuvre(s) dont il est lauteur. Pour cette raison, les artistes sont titulaires de droits sur leurs oeuvres. Cela leur permet de contrôler les utilisations ou les commercialisations qui en sont faites. Ils peuvent ainsi interdire à quiconque de copier ou dimiter leurs oeuvres sans autorisation. Cest ce que lon appelle le droit dauteur. Nature du document : documentaire Propriété intellectuelle : une redéfinition du droit / Daniel Fondanèche in Inter C.D.I., 164 (mars-avril 2000)
[article]
Titre : Propriété intellectuelle : une redéfinition du droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniel Fondanèche, Auteur Année : 2000 Article : p. 67-69
in Inter C.D.I. > 164 (mars-avril 2000)Descripteurs : 2000- / établissement d'enseignement / France / pédagogie / photocopie / propriété littéraire et artistique Résumé : Commentaire de la circulaire 99-195 du 3 décembre 1999, parue au BOEN n°44 du 9 décembre 1999 portant sur la photocopie d'oeuvres protégées dans le cadre d'une utilisation collective.
Nature du document : documentaire [article] Propriété intellectuelle : une redéfinition du droit [texte imprimé] / Daniel Fondanèche, Auteur . - 2000 . - p. 67-69.
in Inter C.D.I. > 164 (mars-avril 2000)
Descripteurs : 2000- / établissement d'enseignement / France / pédagogie / photocopie / propriété littéraire et artistique Résumé : Commentaire de la circulaire 99-195 du 3 décembre 1999, parue au BOEN n°44 du 9 décembre 1999 portant sur la photocopie d'oeuvres protégées dans le cadre d'une utilisation collective.
Nature du document : documentaire Qu'est ce que le patrimoine ? in Textes et documents pour la classe, 1051 (01 mars 2013)
[article]
Titre : Qu'est ce que le patrimoine ? Type de document : texte imprimé Année : 01 mars 2013 Article : p. 5-48
in Textes et documents pour la classe > 1051 (01 mars 2013)Descripteurs : archivage de documents / archives nationales / art et tradition populaire / coût / document photographique / patrimoine culturel / politique culturelle / propriété industrielle / propriété littéraire et artistique / protection des sites naturels / site archéologique Résumé : Histoire de la notion de patrimoine et de son institutionnalisation. Le rôle de la photographie. Le patrimoine archéologique. Les archives. Le patrimoine immatériel. Le patrimoine universitaire. Le patrimoine industriel. Nature du document : documentaire [article] Qu'est ce que le patrimoine ? [texte imprimé] . - 01 mars 2013 . - p. 5-48.
in Textes et documents pour la classe > 1051 (01 mars 2013)
Descripteurs : archivage de documents / archives nationales / art et tradition populaire / coût / document photographique / patrimoine culturel / politique culturelle / propriété industrielle / propriété littéraire et artistique / protection des sites naturels / site archéologique Résumé : Histoire de la notion de patrimoine et de son institutionnalisation. Le rôle de la photographie. Le patrimoine archéologique. Les archives. Le patrimoine immatériel. Le patrimoine universitaire. Le patrimoine industriel. Nature du document : documentaire Un samedi entre amis in Citoyen junior, 7 (mars 2011)
[article]
Titre : Un samedi entre amis Type de document : texte imprimé Année : 2011 Article : p. 30-32
in Citoyen junior > 7 (mars 2011)Descripteurs : droit / propriété littéraire et artistique / responsabilité civile Résumé : Au programme de cette journée, toujours sous le signe du droit, laser game, détente, séance cinéma, etc. Nature du document : documentaire [article] Un samedi entre amis [texte imprimé] . - 2011 . - p. 30-32.
in Citoyen junior > 7 (mars 2011)
Descripteurs : droit / propriété littéraire et artistique / responsabilité civile Résumé : Au programme de cette journée, toujours sous le signe du droit, laser game, détente, séance cinéma, etc. Nature du document : documentaire