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législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
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6 septembre 1539 : l'ordonnance de Villers-Cotterêts in Histoire Junior, 55 (septembre 2016)
[article]
Titre : 6 septembre 1539 : l'ordonnance de Villers-Cotterêts Type de document : texte imprimé Année : septembre 2016 Article : p. 40-41
in Histoire Junior > 55 (septembre 2016)Descripteurs : français : langue / législation / Renaissance Résumé : Ce texte de loi est édicté par François Ier. Il porte sur différents points, cependant il est resté célèbre pour ses articles 110 et 111. Explications. Nature du document : documentaire [article] 6 septembre 1539 : l'ordonnance de Villers-Cotterêts [texte imprimé] . - septembre 2016 . - p. 40-41.
in Histoire Junior > 55 (septembre 2016)
Descripteurs : français : langue / législation / Renaissance Résumé : Ce texte de loi est édicté par François Ier. Il porte sur différents points, cependant il est resté célèbre pour ses articles 110 et 111. Explications. Nature du document : documentaire Attentat in Citoyen junior, 29 (mars 2013)
[article]
Titre : Attentat Type de document : texte imprimé Année : mars 2013 Article : p. 17
in Citoyen junior > 29 (mars 2013)Descripteurs : législation / terrorisme Résumé : Dans lesprit de lopinion publique, un attentat est un acte dune extrême violence, causant la mort de nombreux civils (comme les attentats perpétrés dans les métros parisien, en 1995, et londonien, en 2005 ; ou encore en Syrie à lheure actuelle). Mais en réalité cette notion est plus large
Nature du document : documentaire [article] Attentat [texte imprimé] . - mars 2013 . - p. 17.
in Citoyen junior > 29 (mars 2013)
Descripteurs : législation / terrorisme Résumé : Dans lesprit de lopinion publique, un attentat est un acte dune extrême violence, causant la mort de nombreux civils (comme les attentats perpétrés dans les métros parisien, en 1995, et londonien, en 2005 ; ou encore en Syrie à lheure actuelle). Mais en réalité cette notion est plus large
Nature du document : documentaire Du bon usage de la loi de 1901 / Martine Julien in Inter C.D.I., 173 (septembre-octobre 2001)
[article]
Titre : Du bon usage de la loi de 1901 Type de document : texte imprimé Auteurs : Martine Julien, Auteur Année : 2001 Article : p. 94-99
in Inter C.D.I. > 173 (septembre-octobre 2001)Descripteurs : 20e siècle / association culturelle / France / législation / vie associative Résumé : Le phénomène associatif occidental dans l'histoire. Présentation de la loi de 1901. Quelques chiffres aujourd'hui. Comment et pourquoi les jeunes se saisissent de cette loi.
Nature du document : documentaire [article] Du bon usage de la loi de 1901 [texte imprimé] / Martine Julien, Auteur . - 2001 . - p. 94-99.
in Inter C.D.I. > 173 (septembre-octobre 2001)
Descripteurs : 20e siècle / association culturelle / France / législation / vie associative Résumé : Le phénomène associatif occidental dans l'histoire. Présentation de la loi de 1901. Quelques chiffres aujourd'hui. Comment et pourquoi les jeunes se saisissent de cette loi.
Nature du document : documentaire Comment fait-on les lois ? in Images doc, 325 (janvier 2016)
[article]
Titre : Comment fait-on les lois ? Type de document : texte imprimé Année : janvier 2016 Article : p. 21-25
in Images doc > 325 (janvier 2016)Descripteurs : Assemblée nationale / législation Résumé : Shana, 12 ans, a enquêté sur la construction d'une loi. Nature du document : documentaire [article] Comment fait-on les lois ? [texte imprimé] . - janvier 2016 . - p. 21-25.
in Images doc > 325 (janvier 2016)
Descripteurs : Assemblée nationale / législation Résumé : Shana, 12 ans, a enquêté sur la construction d'une loi. Nature du document : documentaire Le conflit des lois / Clothilde Camus in Citoyen junior, 12 (septembre 2011)
[article]
Titre : Le conflit des lois Type de document : texte imprimé Auteurs : Clothilde Camus, Auteur Année : 2011 Article : p. 20-23
in Citoyen junior > 12 (septembre 2011)Descripteurs : législation Résumé : Aujourd'hui, nous allons et venons au-delà de nos frontières. Les situations que nous vivons, les relations que nous créons à l'étranger peuvent obliger le droit à intervenir. Le juriste, face à ces conflits de lois, peut en perdre son latin et ne plus savoir quelle loi appliquer ! Nature du document : documentaire [article] Le conflit des lois [texte imprimé] / Clothilde Camus, Auteur . - 2011 . - p. 20-23.
in Citoyen junior > 12 (septembre 2011)
Descripteurs : législation Résumé : Aujourd'hui, nous allons et venons au-delà de nos frontières. Les situations que nous vivons, les relations que nous créons à l'étranger peuvent obliger le droit à intervenir. Le juriste, face à ces conflits de lois, peut en perdre son latin et ne plus savoir quelle loi appliquer ! Nature du document : documentaire Un dimanche en forêt in Citoyen junior, 2 (octobre 2010)
PermalinkDommage / Gaëlle Darras in Citoyen junior, 4 (décembre 2010)
PermalinkLe dopage / Anne-Laure Fournier Le Ray in Images doc, 224 (août 2007)
PermalinkLe droit et le téléchargement d'oeuvres protégées in Citoyen junior, 1 (septembre 2010)
PermalinkDroits d'auteur, nouvelle loi et "exception pédagogique" / Claude Viry in Inter CDI, 206 (mars 2007)
PermalinkElaboration d'un texte communautaire in La Documentation photographique, 8008 (avril 1999)
PermalinkLes États-Unis ont voté la fin de la neutralité du Net. Est-ce grave ? / Philippe Fontaine in Science & vie junior, 342 (mars 2018)
PermalinkL'exception confirme la règle in Citoyen junior, 12 (septembre 2011)
PermalinkFaut-il des animaux sauvages dans les cirques ? in Wapiti, 332 (novembre 2014)
PermalinkLes immigrés et le droit en France in Citoyen junior, 09 (mai 2011)
PermalinkA l'impossible, nul n'est tenu in Citoyen junior, 09 (mai 2011)
Permalinkje sais qui fait les lois / Astrid Charlery-Labouche / Magnard (2000)
PermalinkJeu-concours / Constance Cuvillier in Citoyen junior, 21 (juin 2012)
PermalinkUne journée dans les arbres / Constance Cuvillier in Citoyen junior, 20 (mai 2012)
PermalinkJournée au parc aquatique / Constance Cuvillier in Citoyen junior, 35 (octobre 2013)
PermalinkJournée à la patinoire / Constance Cuvillier in Citoyen junior, 27 (janvier 2013)
PermalinkUne journée au sport / Constance Cuvillier in Citoyen junior, 5 (janvier 2011)
PermalinkLa Justice française / Antonio Fulléda / CRDP (1999)
PermalinkLa justice en France : comment ça marche ? in Histoire junior. Hors série, 3 (juin 2015)
PermalinkLa loi est dure, mais c'est la loi! in Citoyen junior, 19 (avril 2012)
PermalinkLa loi salique / Florian Guille in Citoyen junior, 27 (janvier 2013)
PermalinkLa majorité à travers les âges in Citoyen junior, 10 (juin 2011)
PermalinkNavette in Citoyen junior, 09 (mai 2011)
PermalinkNul n'est censé ignorer la loi in Citoyen junior, 1 (septembre 2010)
PermalinkOrdonnance in Citoyen junior, 12 (septembre 2011)
PermalinkParquet / Gaëlle Darras in Citoyen junior, 5 (janvier 2011)
PermalinkPlace aux artistes in Citoyen junior, 10 (juin 2011)
PermalinkPourquoi le mal existe ? in Filotéo, 237 (février 2016)
PermalinkLe pouvoir législatif allemand in Citoyen junior, 3 (novembre 2010)
PermalinkPremier concert / Constance Cuvillier in Citoyen junior, 16 (janvier 2012)
PermalinkQui fait la loi en France ? in Histoire junior. Hors série, 13 (octobre 2018)
PermalinkSamedi à la piscine / Constance Cuvillier in Citoyen junior, 13 (octobre 2011)
PermalinkStop au harcèlement scolaire in Histoire junior. Hors série, 11 (février 2018)
PermalinkStop au plastique in Wapiti, 387 (juin 2019)
PermalinkTous à vélo ! / Constance Cuvillier in Citoyen junior, 14 (novembre 2011)
PermalinkVacances à la montagne / Constance Cuvillier in Citoyen junior, 26 (décembre 2012)
PermalinkLa vérité fait la loi in Citoyen junior, 10 (juin 2011)
PermalinkViolence à l'école / Constance Cuvillier in Citoyen junior, 43 (juin 2014)
PermalinkVisite à l'hôpital / Constance Cuvillier in Citoyen junior, 42 (mai 2014)
PermalinkVive la colo! / Constance Cuvillier in Citoyen junior, 22 (juillet 2012)
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